RÈGLEMENT INTÉRIEUR
du moto-club Route76
(approuvés par l'Assemblée Générale du 31/01/2026)
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Lors de déplacements ou de manifestations, le participant doit se conformer à la législation en vigueur, respecter le code de la route et être en possession de tous les documents nécessaires en cours de validité pour lui-même et les engins qu’il utilise.
En cas de non-respect, la responsabilité du Club ne saurait être engagée. Le fautif, seul, répondra de ses manquements. -
Cas des déplacements en convois motorisés :
- avant le départ, les responsables du convoi rappellent les règles de circulation et les consignes de sécurité spécifiques à ce type de déplacement.
- les participants à la sortie sont tenus de respecter ces consignes. Les responsables du convoi se réservent le droit d’exclure immédiatement et sans contrepartie financière tout participant qui ne les respecterait pas.
- Pour participer à quelque manifestation que ce soit, l'adhérent doit être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire, sa participation se fera en le considérant comme extérieur au Club.
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Manifestations avec participation financière du Club :
- seul l'adhérent à jour de sa cotisation (ou enfant de moins de 12 ans accompagné) peut prétendre à cette participation.
- seules les inscriptions accompagnées de leur règlement avant la date butoir indiquée sur les bulletins d’inscription seront prises en compte.
- en cas de non présentation sans motif valable à un tel évènement, le remboursement de la totalité des sommes engagées par le Club sera exigé.
- L'adhérent s'engage à n'utiliser le nom du Club et les bénéfices qu'il pourrait en tirer (réductions, etc...) qu'avec l'accord et sur décision du Conseil d'Administration.
- Toute participation à une manifestation organisée par le club, que l’on soit adhérent ou pas, entraîne l'acceptation sans réserve du présent règlement et des statuts de l’association.